Jean-Marie Burt
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marie BURT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2014
03/07/2014
De:
Jean-Marie Burt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:
M. Jean Rousseau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000020797005
(source JORF)
nomination
27 Juin 2009
27/06/2009
De:
Jean-Marie Burt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000239160
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2005
13/09/2005